Concept, dévelopement, design et production du Site Web chocolatsanssucre.fr :
Gourmandises SARL
Société au capital social de 7622,46€
55 rue de la République,
57320 Bouzonville
France
Gérants et représentants légaux : Armand Wagner
Tribunal : Metz
Registre du commerce : B 411 504 327
Siret: 411 504 327 00015
TVA Intracommunaire :FR07411504327
Responsables du contenu : Justine WAGNER & Xavier VARE
Contact :
Téléphone : 07 83 30 71 81
Email : contact@chocolatsanssucre.fr
Hébergeur
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS: Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Propriété Intellectuelle
La structure, la mise en page, la charte graphique, les textes, la base de donnée, les images, les photos, les sons, les vidéos et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la société Gourmandises SARL et sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de la société Gourmandises SARL est interdite et constituerait un délit. Les marques, les noms commerciaux et les logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de la société Gourmandises SARL est interdite.
Exonération de la responsabilité
La société Gourmandises SARL ne garantie pas l’exactitude et l’exhaustivité des informations communiquées sur l’ensemble de ses sites internet. Ces informations sont données à titre informatif seulement et peuvent être désuettes.
La société Gourmandises SARL décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à l’un de ses sites internet ou de difficulté de connexion, et ce quelle que soit la cause. De plus, la société Gourmandises SARL ne peut être tenue pour responsable en cas de dommage ou virus qui pourrait être transmis par le biais de ses sites.
Les liens hypertextes présents sur les sites de la société Gourmandises SARL, renvoyant vers des sites tiers, sont donnés à titre informatif. La société Gourmandises SARL ne peut être tenue pour responsable de leur contenu, liens ou mise à jour.
Loi « Informatique et Liberté »
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.